Assurance véhicule modifié

[R21cosfocus]

Nous sommes nombreux à modifier plus ou moins nos RS.
La législation dit que le véhicule doit subir un passage aux mines pour toute transformation modifiant les caratéristiques du véhicule.
La plupart des assurances peuvent se retourner contre l'assuré s'il s'avère que le véhicule a subi des transformations nécessitant une modification de la carte grise. En gros les assureurs ne veulent pas payer en cas de pépin.
Cà fait quelques mois que je cherche une assurance prenant en compte les transformations modifiant les caractéristiques du véhicule (Livewire, turbo GT2871, amortisseurs,...) et couvrant les dommages en cas d'utilisation sur circuit en loisir.
Pour ceux que çà intéresse, je viens de trouver une assurance qui prend tout çà en compte et le mieux c'est que le prix est moins cher en ce début d'année 2012 (625.27€ pour 50% de bonus depuis plus de trois ans en tout risque) que mon assurance actuelle qui me coûte 748.15€!
l'adresse:
Assurances Lestienne

BP 34 - 51873 REIMS Cedex

Tel : 03.26.87.71.38 / 06.75.73.96.15 – Fax : 09.70.62.90.43

e.mail : assurances.lestienne@orange.fr

Orias : 10 053 161

[ronze]

là ça va c'est moins cher mais je serai cuurieux de voir le résultat en cas de pépin quand meme.... mais t'es pas obligé de tester hein

[R21cosfocus]

C'est idem avec une assurance qui a pignon sur rue. En cas de trés gros pépin, si l'expertise trouve une irrégularité, l'assurance peut se retourner contre l'assuré et demander le remboursement de tous les frais occasionnés (çà peut faire quelques centaines de millier d'euros)

[patST]

Un amis a réalisé la démarche pour son audi quattro UR de piste (400cv, arceau soudé....)
Il a réalisé un dossier complé comprenant l'intégralité des factures puis il a fait expertisé la voiture et a fourni les courbes de puissances.... Dans son cas il est assuré et ne risque rien sur route. Pour la piste, il a une RC spécifique mais cest un budjet!!!
Des amis ont lancés des démarche dans des assurances spéciale piste, je vais voir avec eux si ils acceptent que je post leur réponse des autres forum.

[R21cosfocus]

C'est sympa et surtout trés intéressant.
Pour l'instant je n'ai pas vu de mauvais retour pour l'assurance Lestienne.
Pour la piste, la franchise dommage est multipliée par 3 soit 1800€ et la RC est de 450€.
Si je ne trouve rien d'autre d'aussi intéressant avant avril, je pense que je prendrai chez eux.
Si on arrive a trouver une assurance qui couvre les modifications, on pourra vraiment faire évoluer nos voitures sans arrières pensées

[alex54]

Et comment ca se passe niveau responsabilitée en cas d'accident grave.
Se planter tout seul et se faire rembourser par son assurance je veux bien.

Mais si la voiture est expertisée lors d'un grave accident (tuer un pieton par exemple), ca se passe comment vis à vis de la carte grise, du fait que la voiture n'est pas conforme au niveau des mines, etc... bref ca m'étonnerait qu'une assurance ait assez de pouvoir pour outre-passer les lois.

Et c'est pas un simple controle technique qui fait foit que l'auto est d'origine, etc...

Et meme si un flic t'arrette avec une voiture de fou, arceautée, moteur modifiée qui pétarade (meme si elle est ok niveau poluttion) , ca m'étonnerait qu'il accepte que t'a le droit de rouler parce qu'une assurance t'assure...

Enfin bon je trouve ca bizarre.

[R21cosfocus]

C'est justement l'intérêt de cette assurance: elle prend en compte les modifications et t'assure. C'est dans le contrat d'assurance.
Par contre pour la gendarmerie tu n'évitera pas les PV, il ne faut pas réver.
Cette assurance est là pour te couvrir en cas d'accident. Elle accepte que ton véhicule soit modifié par des pièces manufacturées (Si tu commence à faire de l'usinage pour fabriquer tes pièces çà n'est pas couvert) et ne se retournera donc pas contre toi après avoir payé les indemnités pour un accident mortel par exemple.

Ci-joint une copie du contrat:
VOS DECLARATIONS
- Le conducteur est âgé d’au moins 18 ans.
- Le conducteur possède un permis de conduire auto en cours de validité.
- Le souscripteur n’a pas déclaré plus de 2 (deux) sinistres responsables auto au cours des 24 derniers mois.
- Au cours des 24 derniers mois, le souscripteur déclare ne pas avoir été résilié par un autre assureur pour sinistre, fausse déclaration ou non paiement de prime.
- Le conducteur n’a pas été traduit au cours des 24 derniers mois devant un tribunal répressif suite à un accident ou conduite sous l’emprise d’un état alcoolique, ni devant une commission ayant entraîné une suspension du permis de conduire de plus de 2 mois.
- Vous utilisez votre véhicule selon l’usage privé ou professionnel déclaré aux conditions particulières à l’exclusion des activités de livraison dans la restauration rapide, tournées et visite régulière de clientèle liée au métier de représentant de commerce ou VRP, transport à titre onéreux de marchandises (TPM) ou de voyageurs (TPV)*
- Les modifications et transformations effectuées sur le véhicule assuré sont réalisées avec des accessoires et équipements manufacturés non artisanales achetés chez un professionnel et installés ou non par celui-ci.LES GARANTIES DEMANDEES ET ACCORDEES
Vous avez choisi les garanties suivantes : O = oui / N = non
1
RESPONSABILITE CIVILE (1)(4)
O
2
ASSISTANCE
O
1
DEFENSE PENALE ET RECOURS EN CAS D’ACCIDENT
O
1
GARANTIE DU CONDUCTEUR
O
1
VOL (2)
O
1
CATASTROPHES TECHNOLOGIQUES, avec franchise légale.
O
1
INCENDIE, ATTENTATS ET ACTES DE TERRORISMES (2)
O
1
BRIS DE GLACE : Franchise (3)
O
1
DOMMAGE COLLISION (TIERS IDENTIFIE) (2)
O
1
EVENEMENTS CLIMATIQUES (2)
O
1
DOMMAGES EN CAS D’ACCIDENT (2)
O
3
Protection Juridique
O
1
ACTES DE VANDALISME (2)
O
1
Accessoires, équipements, préparation 5000 € (4)
N
1
CATASTROPHES NATURELLES, avec franchise légale
O
1
Accessoires, équipements, préparation 10000 € (4)
N
1
Accessoires, équipements, préparation 15000 € (4)
N
1
Accessoires, équipements, préparation 20000 € (4)
N
(1)RC : 450 € pour les sinistres RC survenus sur piste ou circuit.
(2)Dommages, Vol, incendie : 600 € triplée lors des sinistres survenus sur piste ou circuit.
(3) 90 € Applicable y compris en cas de réparation des glaces
(4) L’indemnisation se réalisera à partir de la présentation des factures d’acquisitions des ces accessoires déduction faite de la Vétusté éventuelle calculée à dire d’expert. Application des franchises prévues au (1)
(5) Franchise conducteur prêt de guidon. La conduite du véhicule est exclusivement réservée au souscripteur du contrat, et aux utilisateurs désignés aux dispositions particulières. En cas de non respect de cette clause, une franchise additionnelle à celles prévues au contrat sera appliquée pour un montant de 750 €.
Elle n’est pas modulable en fonction du pourcentage de responsabilité du conducteur, et se cumulera le cas échéant avec toute autre franchise contractuelle.
CLAUSES
GARANTIE OPTIONNELLE Uniquement disponible sur les formules souscrites avec des garanties dommages, DOMMAGES COLLISION ou DOMMAGES TOUS ACCIDENTS.
La garantie optionnelle suivra l’application de la garantie DOMMAGES souscrite. (ne peut être souscrite indépendamment d’une garantie DOMMAGES).
« Assurance vol, incendie et dommages (collision ou tous accidents selon formule de base souscrite) des équipements, accessoires, apportés au véhicule, justifiés sur factures ou expertise. Préjudice à chiffrer au moment d’un sinistre sur expertise, vétusté déduite pour les pièces à usure »
« L’indemnisation due au souscripteur en cas de sinistre sera calculée sur les bases d’une réparation ou remplacement du modèle standard du véhicule assuré, selon les caractéristiques figurant sur la carte grise, et selon les conditions de facturation en pièces d’origine et temps de main d’oeuvre de la marque du véhicule vérifiées par expert.
Toute différence en plus, dans le calcul de cette indemnisation, ne pourra être prise en charge qu’à la seule condition que la garantie optionnelle ait été souscrite, et ce jusqu’au plafond maximum de la tranche choisie »
Par dérogation aux conditions générales du contrat, la garantie vol des accessoires, équipements concernés par la garantie optionnelle dans des limites de la tranche souscrite, sera acquise selon les dispositions suivantes :
- la garantie vol des accessoires, équipements concernés par la garantie optionnelle dans des limites de la tranche souscrite, sera acquise selon les dispositions suivantes :
1 - Les garanties d’assurances sont souscrites auprès de la MGARD, 103/105 rue des Trois Fontanot 92022 NANTERRE CEDEX (Conditions Générales références MGARD 952649 03 2009).
2 – Les garanties d’assistance optionnelles sont souscrites auprès d’ IPA, Immatriculé au RCS de Nanterre sous le numéro B 316 139 500 - Succursale pour la France : 6 rue André Gide 92320 Châtillon - Siège Social en Belgique : Avenue Louise 166, 1050 Bruxelles - Vous pouvez contacter IPA (Inter Partner Assistance) au 01.55.92.13.18
3 – Les garanties Protection Juridique optionnelles sont souscrites auprès de JURIDICA, S.A. au capital de 8.377 134,03€ - 572 079 150 RCS Versailles - Siège Social : 1, Place Victorien Sardou 78166 Marly le Roi Cedex - Vous pouvez contacter JURIDICA au 01.30.09.98.94
L’assureur n’interviendra en aucun cas au niveau des sanctions pénales que le souscripteur peut encourir en cas de contrôle et de verbalisation par les autorités de Police pour non-conformité du véhicule »
DEROGATIONS ET LIMITATIONS SPECIFIQUES
Par dérogation aux Conditions Générales MGARD Référence 952649 03 2009 :
- le bien assuré est un véhicule terrestre à moteur de 3.5 tonnes ou moins, désigné aux Conditions Particulières. Il est composé du modèle désigné aux conditions particulières et des éléments prévus au catalogue du constructeur montés en série ou non par ce dernier.
- les garanties : protection juridique confort, valeur à neuf du véhicule, valeur du véhicule +15%, Effets personnels et autoradio ne s’appliquent pas.
- la franchise « Bris des glaces » est applicable y compris en cas de réparation des glaces.
- sont garantis, les dommages survenus pendant l’utilisation du véhicule en loisir, et en dehors des manifestations soumis à déclaration définies ci-dessus, sur des pistes ou circuit. Toutefois, en cas de sinistre survenant dans ces conditions d’utilisation, la franchise « dommages » contractuelle indiquée aux conditions particulières sera triplée. Une franchise RC de 450 € sera appliquée pour les dommages impliquant cette garantie.
- la garantie vol des accessoires, équipements concernés par la garantie optionnelle dans des limites de la tranche souscrite, sera acquise selon les dispositions suivantes :
▪ De jour : Selon application des conditions générales § Vol page 8 et 9. La franchise figurant aux conditions particulières sera néanmoins triplée en cas de vol ou de détérioration isolé d’accessoires ou éléments du véhicule sans vol total matérialisé de ce dernier.
▪ De nuit entre 22 h et 8 h : Idem que les conditions de jour, mais l’indemnisation du vol ou détérioration isolé d’accessoires ou éléments du véhicule ne sera acquise, toujours après expertise, qu’à la condition exclusive de l’enfermement de ce dernier dans un endroit clos, couvert et fermé à clef.
L’effraction du local devra impérativement être constatée et confirmée sur le PV de déclaration par les autorités de police ou par un constat d’huissier. La facture des réparations de l’effraction devra être produite.
EXCLUSIONS
- Les dommages survenus au cours de véritables épreuves, courses, compétitions ou leurs essais, soumis par la règlementation à une autorisation préalable préfectoral
L’ASSURE RECONNAIT
- que le véhicule objet du présent contrat n’a fait l’objet d’aucune modification et transformation réalisées avec des accessoires et/ou équipements non manufacturés. Véhicule possédant un contrôle technique valide.- que les présentes Conditions Particulières ont été établies conformément aux réponses qu’il a données aux questions posées par l’assureur lors de la souscription du contrat,
- adhérer aux statuts de la MGARD dont un exemplaire lui a été remis
- avoir reçu un exemplaire des Conditions Générales de la MGARD Référence 952649 03 2009
- avoir été informé(e), qu’en cas de résiliation du contrat, le contenu du relevé d’information qui lui sera délivré conformément à la Loi, et ou figurent notamment son identité ainsi qu’éventuellement celle des conducteurs désignés au contrat, sera communiqué à un fichier central

[alex54]

ouais donc en gros, si tu n'es plus d'origine tu deviens en illégalité aupres de la loi (vis à vis de tes reponsabilité à ne pas pouvoir rouler avec un véhicule non original), et donc en cas d'accident tu ne pourra pas échapper à un jugement (genre de la prison) en ta défaveur....
Par contre tout sera payer par l'assurance...
Mouais bon c'est un peu avoir le cul entre 2 chaises.


Vaut mieux rester d'origine, et acheter une voiture plus puissante pour rester légal, et voilà

[maxx51]

bonjour
oui ces exact mes par contre il y a quelque annee a mes debut de permis on avait le droit a une modification de puissance mes que se referé a 5 ou 10% de la puissance d origine il me semble
par contre ba ses pas grand chose et un passage au mine sa couté un bras suivant la prepa
le plus simple se renseigné au pres du constructeur pour une derog la drire et l assurence par contre tu peut oublier le constructeur ces trés rare qu'il accepte des modif faire par particulier sinon le faire par le contructeur mes chers ( un pote la fait sur une a3dsg140 pour la mettre en 170 et la 2000e que une reprog ces 500 ou 600 a peut pres mes tout sa pour etre en regle au niveau papier et assurence)