BELGIQUE : achat voiture, Help ME

Forum pour discuter de tout et de rien, en toute décontraction

Modérateur: Groupe des modérateurs

BELGIQUE : achat voiture, Help ME

Messagepar R-one » 23 Août 2010 12:55

Bonjour,


Je dois chercher une voiture d'occasion en Belgique cette semaine. Bref elle est de fin 2007.

Je voulais savoir ce qu'il ne faut surtout pas oublier de demander au vendeur (Particulier) niveau papier pour l'immatriculation en France. Niveau TVA (TVAC ou HTVA. pas compris la dif), comment ça se passe ? j'ai cru comprendre qu'il faut le Car-pass obligatoirement ?
Niveau plaque, j'ai aussi cru comprendre qu'une astuce (par forcement légal coté Belge) consistait à faire un double des plaques Belge (le proprio Belge garde ces plaques) et ensuite de ne pas s'attarder en Belgique pour rentrer, mais qu'en France pas de soucis avec les plaques de l'ancien proprio avec la carte grise Belge.


Bref, si des Belges ou des gens ayant déjà acheté en Belgique pouvaient m'éclairer ;)


Merci d'avance
Avatar de l’utilisateur
R-one
Pilote
 
Messages: 393
Inscription: 01 Mai 2008 12:20
Localisation: 77

Re: BELGIQUE : achat voiture, Help ME

Messagepar thundercos » 28 Août 2015 12:23

Je répond même si c'est évidemment trop tard. :lol: :roll: :super:
La plaque d'immatriculation d'une voiture belge reste au propriétaire et ne suit pas le véhicule. De plus elle est uniquement distribuée par la DIV, qui est l'administration qui délivre les plaques (uniquement l'arrière, l'avant étant une reproduction).
Attention donc à rouler en belgique avec une reproduction à l'arrière du véhicule car tu te feras très vite repérer!
Pour ce qui est donc de rouler avec l'immatriculation du dernier proprio c'est évidemment illégal, en france aussi!
Tu dois recevoir:
1) Le certificat d'immatriculation (en double volets si immatriculation à partir de 2014 mais je suis plus certain)
2) Le certificat de conformité (modèle européen apparu vers l'année 2000)
3) Le formulaire de contrôle technique (carpass à jour si présenté pour revente)
Pour le reste c'est facture de particulier à particulier (sans TVA), ou facture marchand avec TVA.
Ce qui tient au véhicule carnet d'entretient éventuel mais pas obligatoire.
Un YB et c'est le pied...
Avatar de l’utilisateur
thundercos
Pilote
 
Messages: 894
Inscription: 24 Avr 2010 18:27
Localisation: Belgique.


Revenir vers RS café

Qui est en ligne ?

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 7 invités

cron