par arapaho » 10 Juin 2010 17:13
Ces clauses empêchant la revente sont ridicules.
Elles peuvent, à mon avis, être outrepassées sans aucun problème. En effet, le bien acquis par un client lui appartient. Aucun contrat, si bien rédigé soit-il, ne peut l'empêcher de disposer de son bien comme il l'entend. En l'occurrence, un propriétaire de RS 500 désirant la revendre le pourra sans qu'aucune réglementation vienne l'en empêcher.
Imaginez un instant que Ford désire porter une affaire de ce style devant un tribunal, argumentant le fait qu'ils ont vendu la voiture, que le client est propriétaire unique du bien acheté, mais qu'en fait ils ont encore des droits dessus. Je vois d'ici l'air consterné de n'importe quel juge.
Par contre, si Ford "vend" la RS500 sous forme de leasing pour les premiers mois, ils disposent effectivement encore d'une sot de droit sur le véhicule (et encore ...)