A Vendre - Focus RS septembre 2003

[rs-speed]

1ère immatruculation septembre 03 - 34'000 km - tous les services effectués - vitre teintées - rabaissée - parfait état. 28'000 frs.

[vinc74]

si j'arrive a vendre ma st avant, je te contacte ....
au faite sa se passe comment pour passer un véhicule de suisse a france??
y a beaucoup de taxe?

[rs-speed]

Je ne sais absolument pas. Quelqu'un est-il au courant ??

[Jayce]

Importer une voiture suisse.

Après avoir choisi le modèle que l’on désire tant, arrive une longue étape : l’importation. La suisse n’étant pas un pays de l’Union Européenne, il faut payer les taxes de douane.

L’importation se fait donc en trois étapes : La douane, le dossier de la préfecture et les mines.
Tout d’abord, il faut savoir que les suisses louent leurs plaques d’immatriculation. Ils sont donc obligés de les rendre pour pouvoir avoir une carte grise annulée. Certains cantons de suisse permettent de louer des plaques pour un mois avec l’assurance tout risque qui va avec. Attention, tous les cantons ne le font pas ! Se renseigner avant auprès du service automobile du canton où l’on achète la voiture. Une fois les plaques en règle, le passage en douane permet d’obtenir le quitus fiscal 846A. Si le paiement n’est pas effectué au poste frontière, il peut toujours se faire au service des douanes du département sous rendez vous. La voiture devra être présentée pour pouvoir relever le numéro de châssis. Le montant de ces taxes est de 10% du prix de vente plus la TVA calculé sur le prix majoré de la première taxe, Soit environ 30% du prix d’achat. Une fois ce quitus obtenu, il faut remplir le dossier de la préfecture.
Le dossier à retirer est celui concernant les véhicules conformes importés hors CEE. Attention, il se peut que le préfecture se trompe de dossier ! Pour ce dossier, il faut avoir des photocopies de la carte grise étrangère, de la facture d’achat, du contrôle technique et du quitus fiscal. Tous les originaux seront demandés lors du passage aux mines. Trois documents sont à remplir : une demande d’immatriculation, une demande de passage aux mines à titre privée et une demande d’identification du véhicule. Une fois ce dossier rempli, reste plus qu’à le déposer en préfecture. Une convocation sera alors envoyé au demandeur pour le passage à la DRIRE. Le dernier point est donc le passage aux mines qui déclare si la voiture est conforme ou non. Ce passage est facturé 86.90 euros.
Reste plus qu’à attendre la convocation de la préfecture pour pouvoir payé la carte grise française du véhicule.
Il est a noté qu’une immatriculation provisoire peut éventuellement être accordée (23 euros pour trois semaines) de façon à pouvoir effectué tous les déplacement nécessaire pour remplir le dossier.

Pour résumer :

LA DOUANE

- aller au service automobile du canton pour obtenir des plaques provisoires suisses
- aller à la douane suisse pour obtenir le quitus fiscal 846A
- ou renvoyer les plaques au retour si le canton ne délivre pas de plaques provisoires et pour obtenir le quitus fiscal 846A, aller au service des douanes de son département sur RDV
Frais de Douane = 10% * Prix de vente + 110% * Prix de vente * 19.6%

LA PREFECTURE

- retirer le dossier concernant les véhicules conformes importés hors CEE (demande d’immatriculation, demande de passage aux mines à titre privée et demande d’identification du véhicule) et y joindre des photocopies de la carte grise étrangère, de la facture d’achat, du contrôle technique et du quitus fiscal

LES MINES

- attendre la convocation du passage à la DRIRE et présenter les originaux de la carte grise étrangère, de la facture d’achat, du contrôle technique et du quitus fiscal
- attendre la convocation de la préfecture pour obtenir enfin une carte grise française enfin européenne désormais

[rs-speed]

Je te remercie pour TOUS ces renseignements plus que précis. Il n'y a pas plus clair. Cela a l'air la moindre compliqué (plutôt long) quand même....

[Jayce]

c'est sur que c'est plus simple defaire importer un véhicule d'allemagne ou autre pays de l'UE...

[slegr]

Je vais attendre le prix que mon assurance me donnera pour mon ancienne voiture dont j avais la casco complète. Dépend combien il me donne et si j ai la possibilité de payer le reste en Leasing, je te la prends tout de suite. Je te laisse au courant.

[rs-speed]

Il n'y a aucun problème. Sache également qu'il y a une possibilité de reprise de leasing pour la Focus. Si tu as des questions ou autre tu peux me contacter par mail et je te donnerai mon Natel. J'ai d'autres personnes qui m'ont contacter par le biais d'autres annonce. Je te laisse me tenir au courant. A plus. Bon week

[rs-speed]

Mon mail, car tu ne l'a pas. christophe.devenoges@lausanne.ch. Voilà.